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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVM IMPORT
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COULEUR COMITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR COMITE
AVM IMPORT, SARL

Numéro de dépôt :
3909013
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/03/2022
COULEUR COMITE de AVM IMPORT

Présentation de la marque COULEUR COMITE

Déposée le 29 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVM IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COULEUR COMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVM IMPORT domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE CAHORS SUD, TRUC DE LA CRABE - 46170 - LHOSPITALET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVM IMPORT, M. RENALD FOURGS domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE CAHORS SUD, TRUC DE LA CRABE - 46170 - LHOSPITALET - France.

La marque COULEUR COMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909013.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR COMITE est expirée depuis le 29 mars 2022.

AVM IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : ALLER SIMPLEMENT , ALIEN-STUFF , RainBow Chic , IPANIMA


AVM IMPORT, SARL - ZONE D'ACTIVITE CAHORS SUD, TRUC DE LA CRABE - 46170 - LHOSPITALET - France


AVM IMPORT, M. RENALD FOURGS - ZONE D'ACTIVITE CAHORS SUD, TRUC DE LA CRABE - 46170 - LHOSPITALET - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.